Ordre du jour 

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 1231-22-01 modifiant le Règlement n° 1231-22 sur la délégation de pouvoirs et suivis budgétaires

Règlement n° 1264-24 décrétant l’entretien hivernal de certaines rues privées

Vidéo de la séance:

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Vidéo de la séance:

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 1223-22-01 modifiant le Règlement n° 1223-22 portant sur la constitution du comité consultatif en environnement et développement durable

Règlement n° 1225-22-01 modifiant le Règlement n° 1225-22 relatif au déneigement résidentiel des allées d’accès et des stationnements privés;

Règlement n° 1262-24 autorisant la circulation des véhicules hors route de type motoneige sur certaines portions de chemins publics

Règlement n° 1263-24 autorisant la circulation des véhicules hors route de type tout-terrain sur certains chemins municipaux

Vidéo de la séance:

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Adoption du Règlement n° 1218-22-01 modifiant le Règlement n° 1218-22 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus (es) municipaux

Adoption du Règlement n° 1261-24 décrétant une dépense et un emprunt de 6 500 000 $ pour la construction d’un nouveau garage municipal

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance 

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 1195-20-05 modifiant le Règlement n° 1195-20 sur l’accès et la protection des plans d’eau et la sécurité des personnes

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance 

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement SQ-901-02 sur la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre dans les rues, les trottoirs, les parcs et la places publiques

Règlement n° 1251-23-02 modifiant le Règlement n° 1251-23 relatif à la tarification de l’ensemble des services municipaux

Vidéo de la séance

Ordre du jour 

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 1260-24 sur le contrôle intérimaire

Règlement SQ-900-54 modifiant le Règlement SQ-900 sur la circulation et le stationnement

Vidéo de la séance

Ordre du jour 

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 1067-12-01 modifiant le Règlement n° 1067-12 visant l’économie en eau potable de l’aqueduc municipal

Règlement n° 1251-23-01 modifiant le Règlement n° 1251-23 relatif à la tarification de l’ensemble des services municipaux

Vidéo de la séance

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Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 1195-20-04 modifiant le Règlement n° 1195-20 sur l’accès et la protection des plans d’eau et la sécurité des personnes

Règlement n° 1255-24 décrétant une dépense et un emprunt de 586 160 $ pour la construction d’une réserve d’abrasifs

Ordre du jour

Diaporama présenté durant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 739-97-04 modifiant le Règlement n° 739-97 concernant le fonds de roulement

Règlement n° 1244-23-01 modifiant le Règlement n° 1244-23 relatif au Programme Écoprêt pour le remplacement des puisards et la mise aux normes des installations sanitaires

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 1252-23 décrétant une dépense de 940 000 $ et un emprunt de 861 532 $ pour l’exécution de travaux de réfection du réseau de bornes sèches et l’installation de deux réservoirs sous-terrain sur le territoire de la Municipalité

Règlement parapluie n° 1254-24 décrétant une dépense et un emprunt de 1 925 000 $ pour la réfection du pavage et du drainage de certaines rues situées sur le territoire de la Municipalité

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 1171-19-04 modifiant le Règlement de zonage n° 1171-19

Règlement n°1249-23 décrétant l’entretien hivernal de certaines rues privées

Règlement n° 1250-23 pourvoyant à l’appropriation des sommes requises et à l’imposition des taxes et compensations pour rencontrer les obligations de la Municipalité pour l’exercice financier 2024

Règlement n° 1251-23 – Tarification de l’ensemble des services municipaux

Règlement SQ-900-53 modifiant le Règlement SQ-900 sur la circulation et le stationnement 

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance 

Règlement qui seront adoptés lors de la séance:

Règlement n° 1171-19-04 modifiant le Règlement de zonage n° 1171-19

Règlement distinct n° 1171-19-04-01 modifiant le Règlement de zonage n° 1171-19

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Vidéo de la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n° 994-09-02 décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1

Second projet de Règlement n° 1171-19-04 modifiant le Règlement de zonage n°1171-19

Règlement n° 1246-23 constituant une réserve financière pour le service d’aqueduc municipal

Règlement n° 1247-23 autorisant la circulation des véhicules hors route de type motoneige sur certaines portions de chemins publics

Règlement n° 1248-23 autorisant la circulation des véhicules hors route de type tout-terrain sur certains chemins municipaux

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Projet de Règlement n° 1171-19-04 modifiant le Règlement de zonage n° 1171-19

Règlement n° 1026-11-01 modifiant le Règlement n° 1026-11 constituant le comité consultatif en urbanisme

Règlement n° 1243-23 décrétant une dépense et un emprunt de 4 896 000 $ pour le financement du programme Écoprêt

Règlement n° 1244-23 relatif au programme Écoprêt pour le remplacement des puisards et la mise aux normes des installations sanitaires

Vidéo de la séance (non disponible)

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance :

Règlement n°1242-23 décrétant une dépense et un emprunt de 312 000 $ pour l’exécution de travaux de stabilisation de la rive sur la 413e Avenue

Règlement n°1245-23 relatif au remplacement des puisards

Règlement SQ-908 sur la circulation des camions et des véhicules-outils

Ordre du jour

Diaporama présente pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n°1228-22-01 modifiant le Règlement n°1228-22 relatif à la tarification de l’ensemble des services municipaux

Règlement SQ-900-52 modifiant le Règlement SQ-900 sur la circulation et le stationnement

Vidéo de la séance

Odre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlement adopté lors de la séance:

Règlement n°1085-13-01 – Pavage de la rue de la Montagne

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés pendant la séance:

Règlement n°1225-22 relatif au déneigement résidentiel des allées d’accès et des stationnements privés

Règlement n°1240-23 décrétant une dépense et une emprunt de 463 000 $ pour l’exécution de travaux de réfection du réseau de bornes sèches et l’installation d’un réservoir sous-terrain sur le territoire de la Municipalité

Règlement SQ-900-51 modifiant le Règlement SQ-900 sur la circulation et le stationnent 
Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance
Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlement adopté pendant la séance:

Règlement n°1007-10-04 modifiant le Règlement n°1007-10 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale

Règlement n°1239-23 sur la vérification de l’optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n°1222-22-01 modifiant le Règlement n°1222-22 décrétant une dépense et un emprunt de 250 000 $ pour l’exécution de travaux de réaménagement de la descente de bateaux

Règlement n°1231-22 sur la délégation de pouvoirs et suivis budgétaires

Règlement n°1233-22 sur la gestion contractuelle

Règlement n°1235-22 décrétant une dépense et un emprunt de 1 400 000 $ pour la réfection du pavage de certaines rues situées sur le territoire de la Municipalité

Règlement n°1238-22 décrétant une dépense et un emprunt de 100 000 $ pour l’exécution de travaux de drainage en 2023

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n°1228-22 relatif à la tarification de l’ensemble des services municipaux

Règlement n°1232-22 décrétant l’entretien hivernal de certaines rues privées

Règlement n°1234-22 pourvoyant à l’appropriation des sommes requises et à l’imposition des taxes et compensations pour rencontrer les obligations de la Municipalité pour l’exercice financier 2023

Règlement SQ-900-50 modifiant le Règlement SQ-900 sur la circulation et le stationnement (ajout de panneaux d’arrêt)

Règlements 1171-19-03-1 à 1171-19-03-113 modifiant le Règlement de zonage n°1171-19 afin d’interdire l’hébergement touristique de type « Résidence principale » pour toutes les zones du territoire

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Projet de Règlement n°1174-19-02 modifiant le règlement sur les permis et certificat n°1174-19 afin d’ajuster les modalités relatives à un établissement d’hébergement touristique

Premier projet de Règlement n°1171-19-03 modifiant le règlement de zonage n°1171-19, afin, notamment, d’interdire l’hébergement touristique de type « résidence principale » dans toutes les zones du territoire

Règlement n°1074-12-4 relatif aux politiques, aux conditions d’utilisation et aux tarifs prescrits pour la bibliothèque municipale

Règlement n°1205-21-02 décrétant une dépense et un emprunt de 850 000 $ pour l’acquisition d’un camion de pompier de type autopompe

Règlement n°1227-22 relatif à la démolition d’immeubles

Règlement SQ-900-50 sur la circulation et le stationnement

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Projet de Règlement n°1174-19-02 modifiant le règlement sur les permis et certificat n°1174-19 afin d’ajuster les modalités relatives à un établissement d’hébergement touristique

Premier projet de Règlement n°1171-19-03 modifiant le règlement de zonage n°1171-19, afin, notamment, d’interdire l’hébergement touristique de type « résidence principale » dans toutes les zones du territoire

Règlement n°1074-12-4 relatif aux politiques, aux conditions d’utilisation et aux tarifs prescrits pour la bibliothèque municipale

Règlement n°1205-21-02 décrétant une dépense et un emprunt de 850 000 $ pour l’acquisition d’un camion de pompier de type autopompe

Règlement n°1227-22 relatif à la démolition d’immeubles

Règlement SQ-900-50 sur la circulation et le stationnement

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance 

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n°1172-19-01 – Modifiant le Règlement de lotissement n°1172-19

Règlement n°1226-22 sur les dérogations mineures

Règlement n°1229-22 – Autorisant la circulation des véhicules hors route de type motoneige sur certaines portions de chemins publics

Règlement n°1230-22 – Permettant la circulation des véhicules hors route de type tout-terrain sur certains chemins municipaux

Projet de Règlement n°1227-22 relatif à la démolition d’immeubles

Ordre du jour

Diaporama présenté pendant la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Projet de Règlement n°1226-22 sur les dérogations mineures

Règlement SQ-900-48 – Modifiant le Règlement SQ-900 sur la circulation et le stationnement

Ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Règlement adopté durant la séance

Projet de Règlement n°1172-19-01- Modifiant le Règlement de lotissement n°1172-19

Ordre du jour 

Diaporama présenté lors de la séance

Règlement adopté lors de la séance:

Règlement SQ-900-47 – Sur la circulation et le stationnement

Ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Règlements adoptés durant la séance:

Règlement SQ-900-46 sur la circulation et le stationnement (ajout d’arrêt)

Ordre du jour

Diaporama présenté durant la séance

Règlements adoptés durant la séance:

Règlement n°1205-21-01 – Modifiant le Règlement n°1205-21 – Décrétant une dépense et un emprunt de 850 000 $ pour l’acquisition d’un camion de pompier de type autopompe

Règlement n°1223-22 Portant sur la constitution du comité consultatif en environnement et développement durable

Règlement n°1224-22 – Décrétant une dépense et un emprunt de 80 000 $ pour la construction d’une patinoire

Ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement n°1171-19-02 – Modifiant le Règlement de zonage n°1171-19

Règlement n°1195-20-03 sur l’accès et la protection des plans d’eau et la sécurité des personnes

Règlement n°1216-22-01 – Décrétant une dépense et un emprunt de 116 400 $ pour l’exécution de travaux de pavage sur la 305e avenue

Règlement n°1220-22 – Décrétant une dépense et un emprunt de 288 000 $ pour l’achat d’un camion 10 roues

Règlement n°1222-22 – Décrétant une dépense et un emprunt de 250 000 $ pour le réaménagement de la descente de bateaux

Projet de l’ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Règlements adoptés lors de la séance

Règlement 993-09-04

Règlement 1219-22 

Règlement 1221-22

Ordre du jour

Diaporama

Règlements adoptés lors de la séance:

Règlement 1195-20-02

Règlement 1213-22 

Règlement 1214-22

Règlement 1216-22

Règlement 1217-22

Règlement 1218-22

Ordre du jour

Diaporama présenté durant la séance

Règlement no 1212-21 adopté durant la séance

Projet de règlement no 1171-19-02 adopté durant la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté durant la séance

Règlement adopté durant la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Règlement No 1207-21 adopté durant la séance

Règlement No 1208-21 adopté durant la séance

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Vidéo de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Règlement No 1205-21 adopté durant la séance

Règlement N0 1206-21 adopté durant la séance

Règlement SQ-900-44 adopté durant la séance

Ordre du jour

Règlement N°1140-17-02 adopté durant la séance

Règlement N°SQ-900-43 adopté durant la séance

Diaporama présenté lors de la séance

Ordre du jour

Diaporama présenté lors de la séance

Ordre du jour de la séance

Diaporama qui présenté lors de la séance

Ordre du jour de la séance

Diaporama qui présenté lors de la séance

Règlement qui adopté lors de la séance

Ordre du jour de la séance

Diaporama présenté lors de la séance

Règlement adopté lors de la séance

Ordre du jour de la séance du 16 février 2021

Règlement qui a été adopté lors de la séance 

Ordre du jour de la séance du 9 février 2021

Diaporama présenté durant la séance

Règlement adopté durant la séance.

Ordre du jour de la séance du 19 janvier 2021

Diaporama présenté durant la séance.

Règlements adoptés durant la séance.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour de la séance du 8 décembre 2020.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté durant la séance.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour de la séance du 10 novembre 2020.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté durant la séance.

Cliquez sur les liens ci-dessous pour consulter les règlements qui seront adoptés durant la séance :

• Règlement n°1199-20 pour l’entretien hivernal de certaines rues privées
• Règlement n°1200-20 permettant la circulation des véhicules hors route de type tout-terrain sur certains chemins municipaux
• Règlement n°1201-20 permettant la circulation des véhicules hors route de type motoneige sur certaines portions de chemins publics

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour de la séance du 13 octobre 2020.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté durant la séance.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour de la séance du 8 septembre 2020.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté durant la séance.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour de la séance du 11 août 2020.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté durant la séance.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour de la séance du 14 juillet 2020.

Cliquez ici pour consulter l’unique règlement adopté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Pour toute question s’adressant au conseil municipal, veuillez compléter le formulaire.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama qui a été présenté durant la séance.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama qui sera présenté durant la séance.

Cliquez ici pour consulter les règlements qui seront adoptés durant la séance.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour de la séance.

Cliquez ici pour consulter les règlements qui seront adoptés lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama diffusé lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Vidéo de l’assemblée de consultation

Vidéo de la séance ordinaire

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.

Cliquez ici pour consulter le diaporama présenté lors de la séance.